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Marques déposées par Gilles DEBAT
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ECOPAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPAIL
Gilles DEBAT

Numéro de dépôt :
3187050
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
04/10/2012
ECOPAIL de Gilles DEBAT

Présentation de la marque ECOPAIL

Déposée le 4 octobre 2002 par Gilles DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ECOPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est Gilles DEBAT domicilié(e) 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DEBAT domicilié(e) 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque ECOPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAIL est expirée depuis le 4 octobre 2012.

Gilles DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ECOCLEAN , ECOFIBRE , ECOFLEX , SOLISTE , ECOMUGUET , ECOCOUP


Gilles DEBAT - 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Gilles DEBAT - 46, quai Perrière,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Matière végétale pour le rembourrage Matière végétale pour l'empaillage et le rempaillage des sieges Paille de seigle pour la ligature Matière végétale séchée pour la décoration

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.